En vigueur au 8 avril 2025
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs du site cuisine-zero-dechets.fr les présentes mentions légales.
1. Éditeur du site
Le site Cuisine Zéro Déchets est édité par :
Raison sociale : Cuisine Zéro Déchets
Forme juridique : SARL
Capital social : 15 000 €
Siège social : Strasbourg
2. Hébergeur
Le site est hébergé par :
[Nom de l’hébergeur]
Adresse : [adresse complète]
Téléphone : [téléphone de l’hébergeur]
Site : [URL de l’hébergeur]
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur ce site (textes, images, logos, vidéos, etc.) sont la propriété exclusive de [Nom de l’entreprise] ou de ses partenaires, sauf mentions contraires.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de l’éditeur.
4. Responsabilité
L’éditeur du site s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes ou des carences dans la mise à jour.
Le site peut contenir des liens vers d’autres sites. L’éditeur ne peut être tenu responsable du contenu de ces sites externes.
5. Données personnelles
Les informations concernant la collecte et le traitement des données personnelles sont décrites dans notre Politique de confidentialité (mettre lien vers la page).
6. Cookies
Le site utilise des cookies. Pour en savoir plus et gérer vos préférences, veuillez consulter notre Politique de cookies (mettre lien si existant).
7. Droit applicable
Le site est régi par la législation française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.